« UN CHECK-UP DE L’IA POUR LA SANTÉ NUMÉRIQUE, C’EST GRAVE DOCTEUR(S) ? »
En avril 2018, la FDA (Food and Drug Administration) donne le coup d’envoi de la compétitivité internationale de l’usage de l’IA diagnostique en santé en autorisant une IA à poser un diagnostic dans le domaine de la rétinopathie diabétique, en l’absence de la présence d’un expert humain. Cette décision soulève beaucoup de questions sur (i) les potentialités de l’outil, et notamment, la perspective de devoir repenser la formation en santé en intégrant le tiers technologique autonome dans la relation médecin-malade, et à la lumière des connaissances sur le facteur humain.
De même, (ii) la question de l’efficacité et des limitations d’une IA diagnostique se pose, d’un point de vue technique, mais également éthique et juridique, notamment, celle stratégique de la question de la souveraineté des données de santé.
Enfin (iii) nous interrogeons l’IA diagnostique en santé à portée civilisationnelle. S’agit-il d’une innovation disruptive ou d’une (simple) perspective incrémentale ? Quelle est la posture à adopter, entre fantasme et intérêt ? Car finalement, cet IA diagnostique, au mieux, ne devrait-elle pas intégrer à la programmation les valeurs et les besoins réels des patients en respect d’une alliance thérapeutique nécessaire à la relation de soin ?
Cette journée fait suite à trois séminaires déjà organisées autour de l’IA et/ou de la santé :
- Le séminaire du 31 mars 2017, « Médecine exponentielle, vie exponentielle » dont le sujet principal concernait l’apport du numérique au sens large pour la médecine d’aujourd’hui et de demain.
- Le séminaire Aristote du 15 décembre 2018 « L’IA : un buzzword du moment, ou une avancée majeure pour le futur ? » a abordé la thématique de l’explicabilité.
- Le séminaire du 17 octobre 2019 consacré à la thématique de l’acceptabilité de l’IA, qui a détaillé d’un point de vue scientifique les enjeux de l’explicabilité de l’apprentissage machine et ses implications dans les domaines de la santé et de la justice.
DATE & LIEU
27 février 2020
8h30 - 18h00
École Polytechnique
91120 Palaiseau
PROGRAMME
08h30 – 09h00
Accueil & café
09h00 – 09h15
Introduction de la journée
Christophe Calvin
Prés. Association ARISTOTE
CEA
09h15 – 10h00
Keynote
Guy Vallancien
Chirurgien, universitaire,
Membre de l’Académie Nationale de médecine.
Fondateur et Président CHAM
10h00 – 10h15
Débat avec la salle
10h15 – 10h30
Pause café
I. Les potentialités
10h30 – 11h00
Pierre Antoine Gourraud
Professeur des universités,
Praticien hospitalier (CHU Nantes)
11h00 – 11h30
Bénédicte Poumarède
Resp PF DOSEO
11h30 – 12h15
Table ronde :
A la lumière de l’IA :
Faut-il revoir la formation en santé ? & comment intégrer les connaissances au sujet du Facteur humain »
Christophe Denis
Audrey Chavas
Arthur André
Bruno Patin
Nicolas Pivert
Antoine Tesnière
Moderateur
Safety & Resource Management
Neurochirurgien
Dassault
Dir groupe Vasculaire et Cardiaque du groupe Medtronic
iLumens
12h15 – 13h15
13h15 – 13h35
L’éthique de l’éthique de l’Intelligence Artificielle
Christophe Denis
Sorbonne Université, LIP6
13h35 – 13h55
Nicolas Pons
Sebastien Fromentin
Denis Caromel
Amine Louati
INRA
ActiveEon
13h55 – 14h15
Exploitation des données numériques des patients et recours systématique aux GAFAM
Alexandre Templier
QUINTEN – Trusted AI for growth
14h15 – 14h35
Bénédicte Bévière-Boyer
Maître de conf Paris 8 Droit privé et sciences criminelles
14h35 – 14h55
Alain Legendre
Avocat
14h55 – 15h25
Débat avec la salle
15h25 – 15h45
15h45 – 16h15
Loïc Etienne
Président Medvir
16h15 – 16h45
Phygital: L’impact en santé des dispositifs du numérique sur le vivant
Judith Nicogossian
Anthropologue
16h45 – 17h15
Table ronde : « Perspectives incrémentales ou disruptives » ?
Audray Chavas
Loïc Etienne
Frédéric Landragin
Edouard Kleinpeter
Modératrice
Président Medvir
CNRS Laboratoire LATTICE
Informaticien GREThA Université de Bordeaux
17h15 – 17h45
Entretien
Stuart Pluen Calvo
Raphaël Granier de Cassagnac
Directeur du recueil de nouvelles « Demain la santé » à paraître aux éditions La Volte
Chercheur en physique des particules et auteur de science fiction
17h45 – 17h55
Débat avec la salle
17h55 – 18h00
ACTE DU SÉMINAIRE :
KEYNOTE ⎜ GUY VALLANCIEN
- Professeur d’Urologie à la faculté de Ancien Interne des Hôpitaux de Paris
- Ancien Assistant Chef de Clinique des Hôpitaux de Paris
- Clinique Urologique de la Pitié-Salpêtrière Paris (1978 – 1982)
- Chef du Service d’Urologie de l’IMM 1995-2011
- Membre de l’Académie Nationale de Chirurgie
- Membre correspondant de l’Académie Nationale de Médecine
- Membre de l’Association Française d’Urologie
- Secrétaire Général de l’Association Française d’Urologie (1986-1992)
- Membre de l’European Association of Urology (E.A.U.)
- Membre du Strategy Planing Office de l’E.A.U. (1996 – 2002)
- Membre de l’American Urological Association
- Trésorier de la Société Internationale d’Urologie (1994-1997)
- Membre de la Royal Society of Medecine
- Membre de la German Association of Urology
- Secrétaire Général du Conseil National de la Chirurgie
- Président de l’École Européenne de chirurgie.
- Président du Conseil Scientifique et Médical de la Mutualité Française
- Président du Cercle Santé Société
- Chargé de Mission auprès du Ministre de la Santé
Publications :
350 publications scientifiques.
31 participations à des livres scientifiques, 45 films et vidéos médicaux.
Livres : La médecine sans médecin ? Gallimard 2015 – Homo Artificialis, Michalon, 2017-Descartes m’a tuer ! à paraitre
Domaines : oncologie, nouvelles technologies, robotique, intelligence artificielle, Organisation des systèmes sanitaires, futur de l’humanité.
"LA CLINIQUE DES DONNÉES" ⎜ PIERRE-ANTOINE GOURRAUD
Il est maintenant convenu que la biologie a connu une profonde ré-évolution réelle et fantasmée à l’ère de la génomique : une nouvelle échelle de données génétiques est devenue disponible à la fois pour caractériser un individu, et, comparer et comprendre la diversité génétique du vivant en population. Ce changement quantitatif de données disponibles s’est fait sous la double influence de la miniaturisation et de l’automatisation des expériences de biologie moléculaire d’une part, et, d’autre part, les progrès du calcul et du stockage informatique. Avec les systèmes nationaux des données de santé, et les premières recherches publiées à partir des entrepôts de données hospitalières (EMR/EHR), l’évolution qui s’annonce avec l’accès numérique à des quantités massives de données de santé s’inscrit-t-elle vraiment dans le prolongement de la révolution génomique ? A partir de ses recherches et de sa responsabilité hospitalière d’un service nouvellement créé pour être dédié à l’exploitation de de l’entrepôt de données du CHU de Nantes, « la clinique des données ».
Pierre-Antoine Gourraud est professeur des universités, praticien-hospitalier de la faculté de médecine de l’université de Nantes (France). C’est un ancien élève de l’école Normale Supérieure de Lyon (France) du département de biologie. Après un master de santé publique obtenu à l’université-Paris XI en 2002, il a obtenu un doctorat en épidémiologie immunogénétique et en santé publique à l’université de Toulouse-III en 2005. Il a séjourné à San Francisco de 2009 à 2016. Arrivé comme chercheur post-doctorant du département de neurologie à l’université de Californie (UCSF, Etats-Unis), il le quitte en tant que professeur associé en 2018. Auteur de plus de 130 publications, ses activités de recherche se positionnent au carrefour de l’immunologie, de la génétique et du traitement informatique des données de santé. En 2006, PA Gourraud a reçu un diplôme de premier cycle avec une spécialisation en philosophie à l’Université catholique de Toulouse qu’il a ensuite mis à profit pour contribuer à l’étude des questions de bioéthique en génétique et sous la double influence de deux de ses mentors, le docteur Anne Cambon-T homsen, ancien membre du comité national de bioéthique français et le professeur Stephen L. Hauser, membre de la commission présidentielle pour l’étude des questions de bioéthique aux USA. En 2008, il a créé Methodomics, une société française dédiée aux analyses statistiques et au développement d’algorithmes en biologie. Proche du monde entrepreneurial, il accompagne depuis plusieurs entreprises en santé et biotechnologies en leur faisant profiter de son expertise.
Depuis 2015, il dirige au sein du Centre de Rechecherche en Immunologie et Transplantation (CRTI) une équipe de recherche INSERM dédiée à la composante génomique de l’autoimmunité et des transplantations où une quinzaine de chercheurs développent des algorithmes d’analyses et d’aide à la décision. Depuis avril 2018, il dirige également un service hospitalier en charge des millions de données générées par le soin au CHU de Nantes, qui en assure l’exploitation dans des conditions de sécurité de transparence et de validité propices à la recherche.
LE NUMÉRIQUE AU SERVICE DE LA MAÎTRISE ET DE L’OPTIMISATION DES RAYONNEMENTS IONISANTS EN SANTÉ ⎜ BÉNÉDICTE POUMAREDE
L’expertise historique et spécifique au CEA du List, en mesure et modélisation numérique des rayonnements ionisants utilisés en santé, ont conduit à créer la plateforme DOSEO, plateforme des technologies pour la radiothérapie et l’imagerie. Les développements réalisés, aussi bien en imagerie qu’en thérapie, concernent la maîtrise et l’optimisation des doses délivrées au patient lors de l’utilisation des rayonnements ionisants en santé.
Les principaux logiciels développés qui permettent de connaître toutes les composantes de la dose délivrée, seront présentés. En imagerie, ils permettent d’optimiser les protocoles en se basant sur le rapport qualité image – dose délivrée. En radiothérapie, ils apportent des éléments nouveaux au radiothérapeute qui peuvent l’éclairer dans le choix du meilleur traitement à délivrer.
A plus long terme, ces développements permettent d’envisager de reconstituer la dosimétrie cumulée équivalente pour d’un patient « vie entière ». Ces données relatives aux doses reçues par patient et par organe, déterminées de façon personnalisée, pourraient servir d’indicateurs tels le suivi longitudinal de la dose et -par exemple être capitalisées dans le DMP. L’accès du praticien à cette information permettrait d’éclairer sa décision concernant les investigations et les traitements, en fonction de l’historique, au plus juste du compromis entre efficacité et impact indésirable. Ces données centralisées pourraient également permettre une gestion des risques précurseurs pour améliorer la qualité des soins et diminuer le risque d’incidents.
Bénédicte POUMAREDE, female, Health Program Manager at CEA/LIST. After graduating from Toulouse University with a PhD in Nuclear Physics (1995), she has worked for 6 years at the EADS society as project manager. In 2001, she joined the CEA as researcher in the Sensor Signal and Technology Research department (LIST/DCSI), and managed several projects in the field of radiotherapy. She was appointed as Head of the System Modelling and Simulation Laboratory from 2011 – 2014, and was Head of the DOSEO infrastructure since 2014 (http://www.plateformedoseo.com ). She is now in charge of health program structuration at CEA/LIST, including set-up of bilateral actions between CEA and industrial partners, national and European projects promoting the DOSEO infrastructure. She is leading the elaboration of the scientific programs at DOSEO, in the fields of radiotherapy, medical imaging, dosimetry, and artificial intelligence.
TABLE RONDE : A LA LUMIÈRE DE L'IA : FAUT-IL REVOIR LA FORMATION EN SANTÉ ? & COMMENT INTÉGRER LES CONNAISSANCES AU SUJET DU FACTEUR HUMAIN"
AUDREY CHAVAS ⎜SAFETY & RESOURCE MANAGEMENT
Convaincue de l’intérêt de l’approche de gestion des facteurs humains, reconnue mondialement par l’aviation civile et fondée sur l’acquisition de compétences non techniques et les connaissances sur le fonctionnement humain, je la développe aujourd’hui dans tout secteur à fort risque humain et économique. J’interviens également comme conférencière et développe des partenariats avec les Grandes Ecoles, les Universités et Centres de recherches afin d’avoir une vision scientifique et un regard prospectif sur le facteur humain. Je suis conjointement, directrice du réseau d’entreprises MFQ (Mouvement Français pour la Qualité) Rhône-Alpes, plate-forme d’échanges et de travail sur les systèmes de management qualité et administratrice de l’IUT de l’Université Lumière Lyon 2.
ARTHUR ANDRE ⎜NEUROCHIRURGIEN
Arthur André, Neurochirurgien exerçant à Paris, Lauréat de l’Académie de Médecine, spécialisé dans les thérapeutiques innovantes. Il a mené ses études à Paris (Faculté de médecine Pitié-Salpêtrière) et à Londres (University College London), titulaire d’un master de neurosciences, collaborateur de nombreuses start-ups et équipes de recherche, et auteur de plusieurs publications scientifiques. Il a dirigé l’ouvrage Digital Medicine en 2019 (Springer).
ANTOINE TESNIERE ⎜ILUMENS
Antoine Tesniere est Professeur de Médecine, spécialisé en Anesthésie Réanimation, à l’Hôpital Européen Georges Pompidou, Assistance Publique Hôpitaux de Paris, et Vice Président de l’Université de Paris. Il est titulaire d’un doctorat de médecine de l’Université Paris Descartes. Il a été nommé PU – PH a l’âge de 39 ans, parmi les premiers, et les plus jeunes de sa génération, au sein de cette même université. Il a également obtenu un doctorat d’immunologie de l’Université Paris Sud, grâce à un cursus scientifique de tout premier ordre international, mettant en évidence de nouvelles solutions d’immunothérapie anti tumorales qui ont donné lieu à des publications scientifiques dans les plus grands journaux internationaux.
Antoine Tesniere est également fondateur et directeur général d’iLumens, un département innovant de simulation en santé, développé il y a maintenant 10 ans, au sein de l’Université de Paris nouvellement crée. ILumens développe des approches innovantes et interdisciplinaires de formation et de recherche en santé basées sur les usages numériques et de simulation, et étend de nombreuses collaborations internationales, en Afrique, au Moyen Orient et en Asie. Grâce à ces activités, Antoine Tesniere a développé une expertise reconnue sur les sujets d’innovation, de simulation, de numérique et d’intelligence artificielle en Santé. Il est sollicité par de nombreux fonds d’investissement et incubateurs pour son expertise sur les questions d’innovation en santé.
Il a une reconnaissance internationale non seulement à travers la publication de nombreux travaux scientifiques dans les plus grands journaux mondiaux, mais aussi grâce à son expérience au sein des Hôpitaux affiliés à Harvard Medical School, et à son rôle de Président d’une société savante internationale.
NICOLAS PIVERT ⎜MEDTRONIC
Nicolas Pivert, 41 ans, est ingénieur de PolyTech Marseille, titulaire d’un DEA en Biomécanique Cardiovasculaire et d’un master en management d’HEC Montréal.
Après avoir été responsable commercial et marketing, à partir de 2004, en pharmacologie et toxicologie pour les marchés Allemands, du Benelux et de la France au sein d’EMKA Technologies, il rejoint une start-up canadienne nommé CryoCath pour le développement sur le marché français d’un nouveau traitement pour les arythmies cardiaques et en particulier l’ablation de la fibrillation atriale.
Il intègre ensuite Medtronic en 2009 avec le rachat de CryoCath en tant que responsable électrophysiologie cardiaque France.
En février 2015, Nicolas Pivert prend la direction du département chirurgie du rachis et traitement de la douleur avant de diriger le groupe neurosciences pendant 3 ans.
Enfin, Nicolas Pivert est nommé directeur du groupe Cardiaque et Vasculaire en février 2019 qui regroupe la rythmologie cardiaque, la chirurgie cardiaque, le coronaire, les valves percutanées et les prothèses vasculaires.
METAGENOPOLIS INRAE PLATEFORM, MACHINE LEARNING & ACTIVEEON ORCHESTRATION ON-PREM AND ON-CLOUDS
MetaGenoPolis est un démonstrateur pré-industriel de l’INRAE financé par le Programme français des Investissements d’Avenir et a pour mission de comprendre l’impact du microbiote humain et animal sur la santé, le bien-être et la maladie. La caractérisation du microbiote permet d’étudier ses variations et son évolution selon le type de population, le génotype, les maladies, l’âge, les habitudes alimentaires, le style de vie, la prise de médicaments et l’environnement et ainsi de construire des outils pour sa modulation afin d’améliorer la santé et le bien-être de chaque individu.
Dans ce cadre la plateforme MetaGenoPolis développe des approches de métagénomique quantitative et fonctionnelle produisant des quantités massives de données de santé, leur agrégation, stockage, analyse et diffusion représentant un enjeu majeur. La plateforme a donc besoin d’une infrastructure numérique et de solutions de stockage particulièrement fiables et adaptées à ces opérations complexes en s’appuyant sur des technologies innovantes (orchestration simplifiée des traitements avec la solution ProActive d’ActiveEon, déploiement dans les clouds). Ces innovations permettent à MetaGenoPolis de consolider son écosystème en bénéficiant d’un stockage sécurisé de ses données de santé et d’une capacité de calcul élastique lui ouvrant de nouveaux horizons avec la possibilité d’étendre ses activités en intégrant par exemple l’intelligence artificielle dans l’analyse du microbiote de très larges cohortes.
ActveEon contribue à ce projet ambitieux et innovant. La société commercialise 2 produits en Open Source :
- ProActive Workflows & Scheduling –PWS
Scheduler et Orchestrateur pour les traitements IT de la DSI et des métiers. Fonctionnalités de «Workload automation and job scheduling, including Big Data».
- Machine Learning Open Studio –MLOS
Un environnement complet d’Intelligence Artificielle pour accélérer le développement et l’exécution des modèles IA. Fonctionnalités de «Data Science and Machine Learning Platform»
NICOLAS PONS ⎜ INRAE
Nicolas Pons (PhD) est Ingénieur de Recherche à l’INRAE. Durant son doctorat obtenu en 2007, il développe des approches génomiques centrées sur l’analyse des micro-organismes. Ses compétences sont mises à contribution dans les premiers projets internationaux de métagénomique (MetaHIT, MicroObes) à partir desquels il se spécialise dans le développement de nouvelles méthodologies d’analyse des données de métagénomique quantitative dans le but de mieux comprendre l’impact du microbiote intestinal sur la santé. Il est un des acteurs de la mise en œuvre de la chaîne de traitement et de gestion des données massives de séquençage métagénomique implémentée dans le démonstrateur pré-industriel MetaGenoPolis. L’expertise et les compétences en métagénomique de Nicolas sont valorisées dans 40 publications (notamment le premier papier décrivant l’association richesse du microbiote et état de santé), et 2 dépôts de logiciel à l’Agence de Protection des Programmes.
Par ailleurs, Nicolas a largement contribué à la construction et la réalisation du projet MetaGenoPolis dans lequel il coordonne – en tant que responsable opérationnel – les activités de la plateforme InfoBioStat (15 bioinformaticiens/biostatisticiens, pilotage de 40+ projets, pilotage de l’infrastructure HPC et de stockage big-data).
DENIS CAROMEL ⎜ ACTIVEEON
Denis has been working for more than 20 years as a researcher in parallel, concurrent and distributed programming, cloud computing, workload automation, applications and infrastructure automation for INRIA and University of Nice Sophia Antipolis. He is holding a PhD degree in computer science in distributed and parallel computing and an MBA from HEC Business School. He has written numerous research papers and books, and directed PhD students. Denis acted as keynote speaker at several major conferences (MDM, DAPSYS, CGW, Shanghai CCGrid 2009, IEEE ICCP’09, ICPADS 2009 in Hong Kong, Devoxx in Paris, Open Stack Summit in Santa Clara), and as invited conference speaker on Clouds at Expo Universal in Shanghai. At Inria Denis was leading a team of 45 persons where ActiveEon initial Open Source technology was developed. Denis is an entrepreneur, and worked during 2 years in the United States in a startup company in California. He co-founded ActiveEon in 2007 together with his team as a spinoff of Inria in Sophia-Antipolis, creating synergies between the Inria 45-persons R&D team and the startup. Since 2011, he is ActiveEon CEO and currently manages an international company of 25 people located in France, UK, Africa, Bulgaria, and United States. Denis vision and strategy is to reinforce ActiveEon position as a major player of digital transformation and automation in the cloud. ActiveEon team works in agile mode, and Denis prefers his team to work in holacracy.
AMINE LOUATI ⎜ ACTIVEEON
Amine Louati (PhD) est un ingénieur de Recherche et Développement au sein de l’équipe Intelligence Artificielle d’Activeeon à station F. Il contribue activement au développement de plusieurs composants du produit Machine Learning Open Studio (MLOS), notamment les connecteurs de données (File, SQL, NoSQL, Cloud) ainsi que l’intégration des services cognitifs de Microsoft Azure. Il a participé également au développement d’outils statistiques et de monitoring d’exécution des jobs (Job Gantt Portal) et d’utilisation de ressources (Node Gantt Portal). Amine possède une expérience solide sur les techniques d’analyse structurelle et comportementale des réseaux sociaux basées sur les approches de simulation multi-agents. Il est titulaire d’un doctorat en informatique de l’Université Paris Dauphine – PSL. Durant sa thèse, il a développé une approche multi-agents fondée sur l’évaluation distribuée de la confiance pour la découverte, la sélection et la composition de services web dans le contexte des réseaux sociaux.
"EXPLOITATION DES DONNÉES DE SANTÉ ET RECOURS SYSTÉMATIQUE AUX GAFAM" ⎜ ALEXANDRE TEMPLIER
Les géants du numérique multiplient les partenariats avec les laboratoires pharmaceutiques, les réseaux d’hôpitaux américains, et plus récemment encore avec les agences nationales de santé comme le NHS en Grande Bretagne. Au delà de ces annonces aussi tonitruantes que controversées, qu’en est-il des progrès réels et concrets dans la valorisation des données de santé ? Faut-il tout attendre du Deep Learning qui domine aujourd’hui le paysage de l’IA ? Entre le développement d’outils d’aide à la décision au service des professionnels de santé, et l’évaluation de l’efficacité et de la sécurité des médicaments et des dispositifs médicaux, Alexandre Templier nous livrera une synthèse de son expérience de l’Intelligence Artificielle et de l’apprentissage automatique dans le domaine de la santé à travers les quelques 500 projets menés par la société Quinten avec une centaine de partenaires sur les 11 dernières années.
Alexandre Templier évolue depuis près de 25 ans dans le domaine des Sciences de la Vie. Passionné par les technologies de l’information et l’optimisation des décisions en environnements complexes, Alexandre a consacré l’essentiel de sa carrière à mettre les sciences de l’ingénieur au service du monde médical. Co-fondateur et président de la société QUINTEN (www.quinten-france.com) depuis sa création, il est notamment en charge du développement dans le domaine de la Santé. Alexandre est titulaire d’un doctorat en biomécanique de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts & Métiers Paris Tech, et du MBA de l’Institut d’Administration des Entreprises de Paris ; il a été maître de conférences associé à l’Ecole Nationale Supérieure des Arts & Métiers – Paris Tech de 2001 à 2013.
LE DÉFI D’UN ÉCOSYSTÈME JURIDIQUE ADAPTÉ AUX SPÉCIFICITÉS DU NUMÉRIQUE EN SANTÉ ⎜ BÉNÉDICTE BEVIERE-BOYER
Le système de santé appréhendé, selon l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) comme l’ « ensemble des organisations, des institutions, des ressources et des personnes dont l’objectif principal est d’améliorer la santé » est directement impacté par la révolution numérique en santé, déployée par l’intelligence artificielle. Il devient un « système de santé apprenant, favorable aux innovations médicales, techniques ou managériales ».
Les enjeux juridiques de la transformation du système de santé par le numérique s’avèrent essentiels en termes de choix stratégiques publics (Ministère de la santé, Agences régionales de santé, établissements publics de santé, réseaux publics de soins, Assurance maladie), et/ou privés (Entreprises, établissements privés de soins, médecine ambulatoire, Complémentaires santé), de moyens organisationnels renvoyant aux décideurs, aux personnels et de méthodes (interactions des acteurs, réactivité du système de soins/besoins et optimisation des ressources), de principes (équité d’accès, non-discrimination, approche humaine et non seulement numérique par les principes de garantie humaine et d’explicabilité), de ressources (Assurance maladie, complémentaires santé), de modalités d’accès adaptées (tenant compte des spécificités des usagers de santé visés et des zones géographiques), de compétences des acteurs (médicaux, juridiques, économiques, sociaux, techniques), de formations et d’incitation à la pluridisciplinarité des acteurs.
Le législateur peine à légiférer sur le numérique. Certes, différents dispositifs juridiques ont été déjà mis en place, permettant d’assurer la sécurité des données personnelles de santé par le biais du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD), et, au niveau français, la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles modifiant la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. A ceci s’ajoute les dispositions de la loi n°2010-774 du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé dite « Ma santé 2022 », ayant contribué à « développer l’ambition numérique en santé » par l’instauration, notamment d’un dossier médical partagé et d’un espace numérique de santé pour chaque individu, ainsi que d’un groupement d’intérêt public dénommé « Plateforme des données de santé », Health data hub français. Toutefois, ces éléments s’avèrent insuffisants pour répondre aux besoins juridiques nombreux et en constante augmentation dans le domaine du numérique en santé. Conscient de la nécessité de sécuriser la personne, le projet de loi sur la bioéthique n°287, déposé le 24 juillet 2019, adopté par l’Assemblée nationale en première lecture le 15 octobre 2019, puis transmis au Sénat et adopté en première lecture le 4 février 2020 en première lecture et enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 5 février 2020, a posé un article 11 qui reste limité, insuffisant et même critiquable.
Au-delà même de ses premières initiatives, le législateur et plus généralement l’État français doit faire face à un nouvel écosystème venant bouleverser l’ordre actuel de l’appréhension de la médecine : celui des GAFAMI (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft, IBM) et les BATX chinois (Baidu, Alibaba, Tencent, Xiaomi) en extension considérable au point de mettre en cause la souveraineté publique par leur souveraineté numérique croissante et fulgurante.
Se pose alors la question du droit. Comment l’adapter ? Faut-il envisager un nouveau écosystème normatif ?
Bénédicte BEVIERE-BOYER est Maître de conférences-HDR en droit privé à l’Université de Paris 8.
Ses travaux de recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l’éthique et le numérique. Elle a écrit plus de 60 articles et 70 chroniques d’actualités sur la recherche, l’innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes, l’AMP et le DPI, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, l’IA et les systèmes de santé, le principe de garantie humaine, etc.
Elle a pour prédilection les recherches pluri et inter-disciplinaires.
Elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d’actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (Médecine personnalisée, Big Data, Humain en transformation – transhumanisme, Vieillissement, souveraineté numérique, responsabilité numérique), en collaboration avec des Universités chinoises et québécoises. Elle organise actuellement un cycle de conférences à la Cour de cassation sur « Numérique, Droit et société » 2020-2022 : https://www.courdecassation.fr/venements_23/colloques_4/colloques_venir_52/rique_droit_mr578.html
Elle dirige le M1 Droit de la santé et a monté une nouvelle formation en M2 Droit de la santé, numérique et intelligence artificielle (pratique, recherche et gestion d’établissement), qui ouvrira en septembre 2020. Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et droit du numérique. Elle enseigne aussi l’éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.
Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.
VISION JURIDIQUE DES LIMITATIONS/FREINS DE L’IA POUR LA SANTÉ – ASPECTS SOUVERAINETÉ ⎜ ALAIN LEGENDRE
Ouvrir aujourd’hui la boîte des limites et du contrôle de l’intelligence artificielle pour la santé nous renvoie étrangement à nos propres questions d’humains, de chair et d’os.
Alain Legendre apporte une vision juridique de cette délicate opération, évoquant tout d’abord les freins et limitations « handicapants » de l’IA, certains bien connus (p.ex. responsabilité du médecin, utilisation des données), d’autres plus situés en « zone grise », mais aux conséquences tout aussi fâcheuses (p.ex. incompréhension et manque de collaboration entre créateurs d’algorithmes et praticiens du contentieux).
Au cœur de la souveraineté numérique dans le domaine de la santé, les freins et limitations « vertueux », seront ensuite abordés, sans concession. Car les bonnes intentions et/ou les louables intitiatives (p.ex. RGPD, Health Data Hub), risquent de se heurter à des incohérences de fait et de droit, et surtout n’apportent pas une vraie réponse stratégique à des menaces ou agressions soudaines, d’une brutalité et d’une ampleur encore inégalées (Cloud Act, extraterritorialité des lois américaines, en particulier). Gare à ne pas être en retard d’une guerre.
Enfin et comme pour conclure, cette interrogation sans doute nécessaire sera posée : l’IA peut-elle et/ou doit- elle avoir sa propre souveraineté, même partielle, en matière de santé ? Bref aperçu du magasin des certitudes et incertitudes.
Bien au-delà des litiges franco-américains opposant au fisc français les particuliers ou entreprises (sa spécialité), son expertise est aujourd’hui mise au service de démarches créatives en intelligence artificielle et « nudging ».
Avocat français de formation, Alain Legendre s’est inscrit au Barreau de Paris en 1997 après une série d’expériences auprès d’institutions publiques (Premier Ministre, Ministère de l’Industrie, notamment). Fin connaisseur du fonctionnement concret de l’administration française, il a fait du contentieux fiscal sa spécialité, qu’il a pu exercer pendant 20 ans jusque devant les plus Hautes Juridictions françaises (Conseil d’Etat, Cour de Cassation).
L’expertise contentieuse qu’il a acquise est à la fois française, européenne et internationale. Elle lui permet d’intervenir efficacement aux côtés de toute entreprise et/ou particulier confrontés à la machine fiscale française.
INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET LA RELATION MÉDECIN-PATIENT ⎜ LOÏC ETIENNE
La relation médecin-patient et plus généralement soignant-soigné est une mécanique subtile au sein de laquelle la machine va peu à peu s’infiltrer. De quelle façon ? Pour quels bénéfices et avec quelles conséquences.
Médecin urgentiste depuis 40 ans. Fondateur en 1987 du 3615 Ecran santé, puis de Docteurclic.com en 2001. Pionnier dans la e-santé, il a posé les bases de la téléconsultation et du téléconseil dès 1987 (plus de 450.000 téléconsultations). Inventeur dès 2008 de MedVir, système expert d’aide à a décision et au diagnostic. Président de Medical Intelligence Service. A par ailleurs écrit plusieurs livres et essais dont le dernier en 2020 sur l’Intelligence Artificielle en Médecine, “Les Sorciers du Futur” aux Editions Marabout.
PHYGITAL: L'IMPACT EN SANTÉ DES DISPOSITIFS DU NUMÉRIQUE SUR LE VIVANT ⎜ JUDITH NICOGOSSIAN
A l’aune des transformations à l’œuvre et/ou attendues de notre ère de formatage numérique, relayée par les possibilités du Web, avec des briques comme celles de l’intelligence artificielle, l’internet des objets (IoT), la réalité virtuelle, J.N. présente le sujet de l’impact des techniques et des technologies sur le corps humain, du point de vue de l’anthropologue, en termes (i) d’innovation – dans la façon dont les individus expriment leurs valeurs, leurs croyances, rejouent leurs besoins; en termes (ii) de mode de communication avec le concept du « phygital » qui permet de penser cette interaction inédite entre le corps physique et le corps digital, entre le matériel et le virtuel ; enfin, en termes (iii) d’adaptabilité dans un rapport du corps à son nouvel environnement (technologisé) et sur un axe du temps, soulevant des questions d’ordre civilisationnel.
Dr Judith Nicogossian, anthropobiologiste, sociolinguiste et chroniqueuse spécialiste de l’impact des techniques et des technologies sur le corps humain en santé, s’intéresse à la complexité des interactions entre le vivant et le culturel. Avec 10 ans de Recherche en Innovation/ Marketing sur des postes académiques et entrepreneuriaux, sur des sujets autour de l’impact des techniques et des technologies sur le corps humain en santé, en société, et notamment sur la question de l’acculturation au Centre for Social Change Research (Queensland University of Technology, Brisbane, Australie) pendant 6 ans ; chercheuse-associée en neurosciences sur les mécanismes d’adaptabilité, membre du Comité scientifique Janssen Horizon (innovation en recherche translationnelle et en sciences humaines et sociales), elle est aujourd’hui consultante pour des start-ups et des grands groupes en lien à la digitalisation de la santé (médecine prédictive, personnalisée, participative et technothérapeutique).
TABLE RONDE : "PERSPECTIVES INCRÉMENTALES OU DISRUPTIVES" ?
LOÏC ETIENNE ⎜ MEDVIR
Médecin urgentiste depuis 40 ans. Fondateur en 1987 du 3615 Ecran santé, puis de Docteurclic.com en 2001. Pionnier dans la e-santé, il a posé les bases de la téléconsultation et du téléconseil dès 1987 (plus de 450.000 téléconsultations). Inventeur dès 2008 de MedVir, système expert d’aide à a décision et au diagnostic. Président de Medical Intelligence Service. A par ailleurs écrit plusieurs livres et essais dont le dernier en 2020 sur l’Intelligence Artificielle en Médecine, “Les Sorciers du Futur” aux Editions Marabout.
FRÉDÉRIC LANDRAGIN ⎜ CNRS
Frédéric Landragin est directeur de recherche au CNRS, spécialisé en linguistique et en traitement automatique des langues. Ses recherches portent sur le langage et sa compréhension par la machine. Il travaille dans le laboratoire Lattice (Langues, Textes, Traitements Informatiques, Cognition) affilié à l’ENS Paris et l’Université Sorbonne Paris Cité. Passionné de science-fiction, il entretient une activité de vulgarisation scientifique, notamment pour les éditions du Bélial’ avec des essais sur le langage et l’intelligence artificielle en science-fiction.
EDOUARD KLEINPETER ⎜ CNRS
Edouard Kleinpeter est ingénieur de recherche CNRS. Ses travaux portent sur une philosophie critique de l’augmentation humaine et de l’intelligence artificielle. Il a notamment dirigé l’ouvrage L’Humain augmenté (CNRS Editions, 2013). Il s’est récemment tourné vers l’informatique après une formation de trois ans dans ce domaine et est aujourd’hui informaticien au laboratoire GREThA (CNRS – Université de Bordeaux).
ENTRETIEN
STUART PLUEN CALVO ⎜DIRECTEUR DU RECUEIL DE NOUVELLES “DEMAIN LA SANTÉ” À PARAÎTRE AUX ÉDITIONS LA VOLTE
Stuart Pluen Calvo est directeur de collection aux éditions La Volte. Il a dirigé en 2017 le recueil de nouvelles Demain le travail, dont la nouvelle d’Alain Damasio, « Serf-made man ? ou la créativité discutable de Nolan Peskine », a remporté le Grand Prix de l’Imaginaire en 2018. Iel dirige actuellement le recueil Demain la santé.
RAPHAËL GRANIER DE CASSAGNAC ⎜CHERCHEUR EN PHYSIQUE DES PARTICULES ET AUTEUR DE SCIENCE FICTION
Directeur de recherche au CNRS en physique des particules le jour, Raphaël imagine la nuit des futurs fondés sur des évolutions technologiques et sociétales probables. Après avoir dessiné la population mondiale à l’aide d’un virus biotechnologie dans son roman Eternity Incorporated, il a exploré les thématiques de l’intelligence artificielle et de l’augmentation cybernétique dans Thinking Eternity. Raphaël travaille au Laboratoire Leprince-Ringuet de l’École polytechnique, où il porte une chaire d’enseignement et de recherche sur les liens entre sciences et jeux vidéo.
